En vigueur depuis le 23 juin 2024
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Diplôme d'État pour l'enseignement des sports équestres
Les référentiels d'activités, de compétences et d'évaluation des unités capitalisables constitutives du diplôme mentionnés à l'article D. 212-38 du code du sport (Les référentiels pour le diplôme d'État du sport) figurent à l'annexe I au présent arrêté.