Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la liste des organismes contrôlés en Bourgogne
Résumé. L'arrêté modifie la liste des organismes contrôlés par le directeur régional des finances publiques en région Bourgogne.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 11 mars 2014Art. 1 : Contrôle budgétaire en Bourgogne
→ Version 2 : Retrait d'un organisme du contrôle budgétaire
→ Version 2 : Retrait d'un organisme du contrôle budgétaire
- Arrêté du 11 mars 2014Art. 1