JORF n°0231 du 6 octobre 2009

Article 1

Article 1

L'arrêté du 6 juillet 2009 susvisé est modifié comme suit :
1° Dans le titre, les mots : « spécialité production graphique » sont remplacés par les mots : « spécialité production imprimée».
2° Dans les visas, les mots : « Vu l'arrêté du 16 mai 2003 portant création du baccalauréat professionnel spécialité production graphique » sont remplacés par les mots : « Vu l'arrêté du 16 mai 2003 portant création du baccalauréat professionnel spécialité production imprimée ».


Historique des versions

Version 1

L'arrêté du 6 juillet 2009 susvisé est modifié comme suit :

1° Dans le titre, les mots : « spécialité production graphique » sont remplacés par les mots : « spécialité production imprimée».

2° Dans les visas, les mots : « Vu l'arrêté du 16 mai 2003 portant création du baccalauréat professionnel spécialité production graphique » sont remplacés par les mots : « Vu l'arrêté du 16 mai 2003 portant création du baccalauréat professionnel spécialité production imprimée ».