JORF n°0254 du 31 octobre 2019

Arrêté du 21 octobre 2019

Le ministre de l'agriculture et de l'alimentation,

Vu l'arrêté du 22 mars 2019 relatif au référentiel de formation de la série « sciences et technologies de l'agronomie et du vivant » (STAV) du baccalauréat technologique ;

Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement agricole en date du 3 octobre 2019,

Arrête :

Article 1

L'annexe de l'arrêté du 22 mars 2019 susvisé est remplacée par l'annexe du présent arrêté.

Article 2

Les dispositions introduites par le présent arrêté entrent en vigueur à compter de la rentrée scolaire 2019-2020.

Article 3

Le directeur général de l'enseignement et de la recherche et les directeurs régionaux de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 21 octobre 2019.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général de l'enseignement et de la recherche,

P. Vinçon

Nota. - L'annexe mentionnée à l'article 1er correspond au référentiel de formation de la série sciences et technologies de l'agronomie et du vivant du baccalauréat technologique diffusé en ligne. Il peut être consulté sur le site www.chlorofil.fr.