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Arrêté du 21 octobre 2011

modifiant l'arrêté du 30 décembre 2005 portant organisation des directions et sous-directions de l'administration centrale du ministère chargé de la jeunesse, des sports et de la vie associative

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Réorganisation de la direction des sports

Résumé. Un arrêté réorganise la direction des sports avec de nouvelles sous-directions et missions, et précise les responsabilités du directeur.

Le ministre des sports,

Vu le décret n° 87-389 du 15 juin 1987 modifié relatif à l'organisation des services d'administration centrale ;

Vu le décret n° 2005-1795 du 30 décembre 2005 modifié portant organisation de l'administration centrale du ministère chargé de la jeunesse, des sports et de la vie associative ;

Vu l'arrêté du 30 décembre 2005 modifié portant organisation des directions et sous-directions de l'administration centrale du ministère chargé de la jeunesse, des sports et de la vie associative ;

Vu l'avis du comité technique paritaire central du ministère chargé de la jeunesse, des sports et de la vie associative en date du 3 octobre 2011,

Arrête :

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Réorganisation de la direction des sports

Résumé. La direction des sports est réorganisée avec de nouvelles sous-directions et missions.

A modifié les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 19 novembre 2011

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Rôle du directeur des sports dans un arrêté

Résumé. Le directeur des sports est responsable de la mise en œuvre d'un arrêté publié dans le Journal officiel.

Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 21 octobre 2011.

Pour le ministre et par délégation :

La secrétaire générale des ministères

chargés des affaires sociales,

E. Wargon

En vigueur depuis le samedi 19 novembre 2011

Arrêté du 21 octobre 2011
Article 1
Article 2