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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Réorganisation de la direction des sports
Résumé. La direction des sports est réorganisée avec de nouvelles sous-directions et missions.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 30 décembre 2005Art. 1 → Version 4Arrêté du 30 décembre 2005Art. 3 → Version 2Arrêté du 30 décembre 2005Art. 5-2 → Version 2
- Arrêté du 30 décembre 2005Art. 1, Art. 3, Art. 5-2, Art. 8