Arrêté du 21 octobre 2011

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 30 décembre 2005
Art. 1, Art. 3, Art. 5-2, Art. 8

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Réorganisation de la direction des sports

Résumé. La direction des sports est réorganisée avec de nouvelles sous-directions et missions.

A modifié les dispositions suivantes :

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