A abrogé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 23 décembre 2008 > > Art. 1, Sct. CHAPITRE IER : CONDITIONS ET MODALITES D'ADMISSION, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Sct. CHAPITRE II : CURSUS DES ETUDES, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Sct. CHAPITRE III : EVALUATION DES ETUDES ET DELIVRANCE DU DIPLOME, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Sct. CHAPITRE IV : VALIDATION DES ACQUIS DE L'EXPERIENCE, Art. 17, Art. 22 > >

Le directeur général de la création artistique est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.