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Chapitre VI

Dispositions finales

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Article 24

Chargé de l'exécution de l'arrêté

JORF n°0287 du 5 décembre 2024

Article 23

Article 23

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Abolition des dispositions de l'arrêté du 23 décembre 2008

Résumé Les anciennes règles d'études sont supprimées.

A abrogé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 23 décembre 2008 > > Art. 1, Sct. CHAPITRE IER : CONDITIONS ET MODALITES D'ADMISSION, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Sct. CHAPITRE II : CURSUS DES ETUDES, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Sct. CHAPITRE III : EVALUATION DES ETUDES ET DELIVRANCE DU DIPLOME, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Sct. CHAPITRE IV : VALIDATION DES ACQUIS DE L'EXPERIENCE, Art. 17, Art. 22 > >

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A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 23 décembre 2008

Art. 1, Sct. CHAPITRE IER : CONDITIONS ET MODALITES D'ADMISSION, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Sct. CHAPITRE II : CURSUS DES ETUDES, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Sct. CHAPITRE III : EVALUATION DES ETUDES ET DELIVRANCE DU DIPLOME, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Sct. CHAPITRE IV : VALIDATION DES ACQUIS DE L'EXPERIENCE, Art. 17, Art. 22