JORF n°0282 du 29 novembre 2024

Arrêté du 21 novembre 2024

Le ministre des sports, de la jeunesse et de la vie associative,

Vu l'arrêté du 9 novembre 2020 modifié relatif aux contenus et aux modalités de la formation de mise à niveau des titulaires du brevet d'Etat d'éducateur sportif 1er degré option « parachutisme », du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « parachutisme » et spécialité « éducateur sportif » mention « parachutisme »,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'Arrêté du 9 novembre 2020

Résumé L'article modifie les règles d'un arrêté.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 9 novembre 2020 > > Art. 5 > >

Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions

Résumé Un nouvel arrêté a modifié un article d'un autre arrêté.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 9 novembre 2020 > > Art. 9 > >

Article 3

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions de l'arrêté du 9 novembre 2020

Résumé Cet article modifie une règle d'avant, mais ne dit pas laquelle.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 9 novembre 2020 > > Art. null > >

Article 4

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Abrogation de dispositions antérieures

Résumé L'article 4 supprime une section de l'arrêté du 9 novembre 2020.

A abrogé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 9 novembre 2020 > > Sct. Annexe, Art. null > >

Article 5

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication de l'arrêté au Journal officiel

Résumé Cet arrêté sera publié officiellement.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 21 novembre 2024.

Pour le ministre et par délégation :

La directrice des sports,

F. Bourdais