Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression d'une annexe relative au brevet professionnel d'éducateur sportif en parachutisme
Résumé. L'arrêté du 21 novembre 2024 supprime l'annexe de l'arrêté du 9 novembre 2020 concernant le brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif » mention « parachutisme ».
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 9 novembre 2020Sct. AnnexeArrêté du 9 novembre 2020Art.
- Arrêté du 9 novembre 2020Sct. Annexe, Art. null