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Annexe

JORF n°0291 du 16 décembre 2023

Arrêté du 21 novembre 2023

Le ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse,

Vu le code de l'éducation, notamment ses articles D. 338-9 à D. 338-22 ;

Vu l'arrêté du 5 juillet 2001 fixant les modalités d'organisation de l'examen conduisant au diplôme « Un des meilleurs ouvriers de France » ;

Vu l'arrêté du 17 décembre 2019 relatif aux groupes de métiers, aux classes et aux options au titre desquels le diplôme « Un des meilleurs ouvriers de France » peut être délivré ;

Vu l'avis favorable de la commission professionnelle consultative « Cohésion sociale et santé » en date du 16 juin 2023 ;

Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation en date du 12 octobre 2023,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Présentation synthétique du groupe Métiers des techniques de précision

Résumé La description du groupe Métiers des techniques de précision pour le diplôme Un des meilleurs ouvriers de France est en annexe 1.

La présentation synthétique du groupe « Métiers des techniques de précision » du diplôme « Un des meilleurs ouvriers de France » est en annexe 1.

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Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Référentiels d'activités, de compétences et d'évaluation pour la classe « Prothésiste dentaire »

Résumé Les règles et les compétences pour les étudiants en prothèse dentaire sont dans le document annexe.

Les référentiels d'activités, de compétences et d'évaluation de la classe « Prothésiste dentaire » sont en annexe 2.

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Article 2-1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Référentiels de la classe de lunetterie

Résumé Les règles pour les formations en lunetterie sont dans l'annexe 3.

Les référentiels d'activités, de compétences et d'évaluation de la classe “ Lunetterie ” sont en annexe 3.

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Article 3

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Entrée en vigueur de l'arrêté

Résumé Cet arrêté prendra effet après la 27e session des meilleurs ouvriers de France.

Les dispositions du présent arrêté prendront effet à l'issue de la 27e session de l'examen « Un des meilleurs ouvriers de France ».

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Article 4

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Dispositions d'exécution de l'arrêté

Résumé Le directeur de l'école et les responsables locaux doivent suivre cet arrêté et le publier.

Le directeur général de l'enseignement scolaire et les recteurs d'académie sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Annexe

Annexe

Annexe

Fait le 21 novembre 2023.

Pour le ministre et par délégation :

La cheffe de service de l'instruction publique et de l'action pédagogique, adjointe au directeur général,

R.-M. Pradeilles-Duval