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Modification de l'arrêté du 27 janvier
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 27 janvier 2010Art. Annexe
1 version
1 modifié
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modifiant l'arrêté du 27 janvier 2010 modifié relatif à l'organisation et aux horaires des enseignements du cycle terminal des lycées, sanctionnés par le baccalauréat général
Le ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative et le ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire,
Vu le code de l'éducation, notamment les articles L. 311-2 (Règles et autonomie des établissements scolaires), D. 331-29 (Changement de voie d'orientation au lycée), D. 331-41 (Suivi des cycles de formation dans les établissements scolaires), D. 333-2 (Les trois voies de formation au lycée), D. 333-3 (Définition des objectifs et enseignements au lycée) et R. 421-41-4 (Organisation des réunions du conseil pédagogique) ;
Vu le code rural et de la pêche maritime ;
Vu l'arrêté du 27 janvier 2010 modifié relatif à l'organisation et aux horaires des enseignements du cycle terminal des lycées, sanctionnés par le baccalauréat général ;
Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement agricole du 6 avril 2011 ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 12 mai 2011,
Arrêtent :
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 27 janvier 2010Art. Annexe
1 version
1 modifié
En vigueur depuis le 11 décembre 2011
Le directeur général de l'enseignement scolaire au ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative et la directrice générale de l'enseignement et de la recherche au ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait le 21 novembre 2011.
Le ministre de l'agriculture, de l'alimentation,
de la pêche, de la ruralité
et de l'aménagement du territoire,
Bruno Le Maire
Le ministre de l'éducation nationale,
de la jeunesse et de la vie associative,
Luc Chatel