Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification et abrogation de dispositions d'un arrêté antérieur
Résumé. Cet article change et supprime certaines règles d'un autre document, notamment celles sur l'accompagnement régional et une certaine sous-direction.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 30 décembre 2019Sct. Chapitre Ier : La délégation à l'accompagnement régionalArrêté du 30 décembre 2019Art. 2 → Version 1Arrêté du 30 décembre 2019Art. 3 → Version 1Arrêté du 30 décembre 2019Art. 4 → Version 1Arrêté du 30 décembre 2019Art. 5 → Version 1
- Arrêté du 30 décembre 2019Sct. Chapitre Ier : La délégation à l'accompagnement régional, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 30 décembre 2019Art. 1 → Version 4Arrêté du 30 décembre 2019Art. 6-1 → Version 2
- Arrêté du 30 décembre 2019Art. 1, Art. 6-1
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 30 décembre 2019Sct. Chapitre IV : La sous-direction “ Balard ”Arrêté du 30 décembre 2019Art. 6-2 → Version 1
- Arrêté du 30 décembre 2019Sct. Chapitre IV : La sous-direction “ Balard ”, Art. 6-2