Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression d'une classe de mise à niveau maritime
Résumé. L'arrêté supprime une classe de mise à niveau maritime pour l'accès aux sections de technicien supérieur maritime.
A abrogé les dispositions suivantes :
ARRÊTÉ du 30 juin 2014Art. 8 : Création d'une classe préparatoire pour les études supérieures maritimes
- ARRÊTÉ du 30 juin 2014Art. 8