En vigueur depuis le 3 avril 2008
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des plans-masses pour le circuit Bugatti
Résumé. Un nouvel arrêté remplace les anciens plans-masses pour un circuit de vitesse en Sarthe.
Les plans-masses annexés à l'arrêté du 18 mars 2005 susvisé sont remplacés par le plan-masse annexé au présent arrêté.