Arrêté du 21 mars 2008

Article 2

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Article 2

Le nombre et le type de véhicules admis simultanément à prendre le départ des épreuves en course et aux essais est fixé conformément à l'annexe jointe au présent arrêté.

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En vigueur depuis le 3 avril 2008

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Règles pour les départs en course

Résumé. Un arrêté fixe le nombre et le type de voitures autorisées à participer aux courses et aux essais, selon une annexe.

Le nombre et le type de véhicules admis simultanément à prendre le départ des épreuves en course et aux essais est fixé conformément à l'annexe jointe au présent arrêté.

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En vigueur depuis le jeudi 3 avril 2008

Source : Légifrance