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Modification des règles de navigation pour les bateaux de plaisance
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 8 : Restructuration des définitions et ajout de précisions sur les planches nautiquesArrêté du 23 novembre 1987Art. 240-2.04 : Matériel obligatoire pour les bateaux près des côtes
→ Version 5 : Précision des exigences pour le compas magnétiqueArrêté du 23 novembre 1987Art. 240-2.05 : Équipement obligatoire pour les navires de plaisance en navigation semi-hauturière
→ Version 5 : Modification des équipements de sécurité semi-hauturier
- Arrêté du 23 novembre 1987Art. 240-1.02, Art. 240-2.04, Art. 240-2.05, Art. 240-2.10, Art. 240-2.12, Art. 240-2.14, Art. Annexe 240-A.2, Art. Annexe 240-A.5, Art. Annexe 240-A.6