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Modification des règles de sécurité pour les navires de plaisance
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 3 : Renforcement des règles de sécurité pour les apparaux de mouillageArrêté du 23 novembre 1987Art. 241-3.02 : Sécurité du travail en hauteur sur les voiliers
→ Version 3 : Clarification des mesures de sécurité pour le travail en hauteurArrêté du 23 novembre 1987Art. 241-3.03 : Règles de sécurité pour les annexes des navires
→ Version 3 : Modification des règles de sécurité pour les annexes
- Arrêté du 23 novembre 1987Art. 241-3.01, Art. 241-3.02, Art. 241-3.03, Art. 241-3.04, Art. 241-3.05, Art. 241-3.06, Sct. Chapitre 241-3 : Prévention des accidents
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 23 novembre 1987Art. 241-5.06
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 3 : Restructuration et clarification des conditions d'autorisationArrêté du 23 novembre 1987Art. Annexe 241-A 1
- Arrêté du 23 novembre 1987Art. 241-7.01, Art. Annexe 241-A 1
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 5 : Modification des équipements de sécurité obligatoires pour les navires de plaisanceArrêté du 23 novembre 1987Art. 241-2.02 : Règles pour les équipements radio sur les petits bateaux
→ Version 4 : Précision des règles sur les installations radioélectriquesArrêté du 23 novembre 1987Art. 241-2.03 : Équipements radio obligatoires sur les navires de plaisance
→ Version 4 : Précision des équipements radioélectriques obligatoires
- Arrêté du 23 novembre 1987Art. 241-2.01, Art. 241-2.02, Art. 241-2.03, Art. 241-2.04, Art. 241-2.05, Art. 241-2.06, Art. 241-2.07, Sct. Chapitre 241-2 : Compléments d'armement et de sécurité
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 23 novembre 1987Art. 241-1.07, Art. 241-1.08, Art. 241-1.09, Art. 241-1.10
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 4 : Aucune modificationArrêté du 23 novembre 1987Art. 241-6.02 : Règles pour les petits bateaux faisant des voyages internationaux
→ Version 3 : Simplification des exigences pour les navires de plaisance
- Arrêté du 23 novembre 1987Sct. Chapitre 241-6 : Voyage international, Art. 241-6.01, Art. 241-6.02, Art. 241-6.03
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 23 novembre 1987Art. Annexe 241-A.2
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 5 : Précision du champ d'application et ajout de dispositions pour les navires existantsArrêté du 23 novembre 1987Art. 241-1.02 : Règles d'exploitation des petits bateaux de plaisance commerciaux
→ Version 5 : Modification des conditions d'exploitation des navires de plaisance
- Arrêté du 23 novembre 1987Sct. Division 241 : Navires de plaisance à utilisation commerciale de longueur de coque inférieure ou égale à 24 mètres, Art. 241-1.01, Art. 241-1.02, Art. 241-1.03, Art. 241-1.04, Art. 241-1.05, Art. 241-1.06, Sct. Chapitre 241-1 : Dispositions générales
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 23 novembre 1987Art. 241-3.07
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 3 : Renforcement des mesures de sécurité et formation à bordArrêté du 23 novembre 1987Art. 241-4.02 : Entretien des équipements de sauvetage sur les navires
→ Version 3 : Modification des exigences de sécuritéArrêté du 23 novembre 1987Art. 241-4.03 : Communication à bord des navires de plaisance
→ Version 3 : Remplacement des règles sur les équipements de sauvetage par des obligations de communication
- Arrêté du 23 novembre 1987Art. 241-4.01, Art. 241-4.02, Art. 241-4.03, Art. 241-4.04, Sct. Chapitre 241-4 : Encadrement de la sécurité
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 3 : Changement de responsable du suivi technique et modification des obligations documentairesArrêté du 23 novembre 1987Art. 241-5.02 : Vérifications de sécurité pour les petits navires
→ Version 3 : Précision des responsabilités et des normes applicables
- Arrêté du 23 novembre 1987Sct. Chapitre 241-5 : Suivi technique du navire, Art. 241-5.01, Art. 241-5.02, Art. 241-5.03, Art. 241-5.04, Art. 241-5.05