Arrêté du 21 mai 2026

Article 3

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Article 3

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 23 novembre 1987

Art. 241-3.01, Art. 241-3.02, Art. 241-3.03, Art. 241-3.04, Art. 241-3.05, Art. 241-3.06, Sct. Chapitre 241-3 : Prévention des accidents

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 23 novembre 1987

Art. 241-5.06

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 23 novembre 1987

Art. 241-7.01, Art. Annexe 241-A 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 23 novembre 1987

Art. 241-2.01, Art. 241-2.02, Art. 241-2.03, Art. 241-2.04, Art. 241-2.05, Art. 241-2.06, Art. 241-2.07, Sct. Chapitre 241-2 : Compléments d'armement et de sécurité

A créé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 23 novembre 1987

Art. 241-1.07, Art. 241-1.08, Art. 241-1.09, Art. 241-1.10

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 23 novembre 1987

Sct. Chapitre 241-6 : Voyage international, Art. 241-6.01, Art. 241-6.02, Art. 241-6.03

A créé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 23 novembre 1987

Art. Annexe 241-A.2

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 23 novembre 1987

Sct. Division 241 : Navires de plaisance à utilisation commerciale de longueur de coque inférieure ou égale à 24 mètres, Art. 241-1.01, Art. 241-1.02, Art. 241-1.03, Art. 241-1.04, Art. 241-1.05, Art. 241-1.06, Sct. Chapitre 241-1 : Dispositions générales

A créé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 23 novembre 1987

Art. 241-3.07

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 23 novembre 1987

Art. 241-4.01, Art. 241-4.02, Art. 241-4.03, Art. 241-4.04, Sct. Chapitre 241-4 : Encadrement de la sécurité

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 23 novembre 1987

Sct. Chapitre 241-5 : Suivi technique du navire, Art. 241-5.01, Art. 241-5.02, Art. 241-5.03, Art. 241-5.04, Art. 241-5.05

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Modification des règles de sécurité pour les navires de plaisance

Résumé. Un arrêté modifie les règles de sécurité pour les petits bateaux de plaisance utilisés commercialement, en ajoutant des exigences spécifiques et en supprimant certaines vérifications.

A modifié les dispositions suivantes :

A abrogé les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

A créé les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

A créé les dispositions suivantes :

Arrêté du 23 novembre 1987Art. Annexe 241-A.2
- Arrêté du 23 novembre 1987
Art. Annexe 241-A.2

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 23 novembre 1987Sct. Division 241 : Navires de plaisance à utilisation commerciale de longueur de coque inférieure ou égale à 24 mètresArrêté du 23 novembre 1987Art. 241-1.01 : Champ d'application des règles pour les navires de plaisance commerciaux
→ Version 5 : Précision du champ d'application et ajout de dispositions pour les navires existants
Arrêté du 23 novembre 1987Art. 241-1.02 : Règles d'exploitation des petits bateaux de plaisance commerciaux
→ Version 5 : Modification des conditions d'exploitation des navires de plaisance
- Arrêté du 23 novembre 1987
Sct. Division 241 : Navires de plaisance à utilisation commerciale de longueur de coque inférieure ou égale à 24 mètres, Art. 241-1.01, Art. 241-1.02, Art. 241-1.03, Art. 241-1.04, Art. 241-1.05, Art. 241-1.06, Sct. Chapitre 241-1 : Dispositions générales

A créé les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

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