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Modification des règles de sécurité pour les bateaux de plaisance
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 8 : Restructuration des définitions et ajout de précisions sur les planches nautiquesArrêté du 23 novembre 1987Art. 240-2.07 : Règles de sécurité pour les bateaux de plaisance
→ Version 5 : Ajout d'une obligation d'écoute radioArrêté du 23 novembre 1987Art. 240-2.10 : Règles de sécurité pour les embarcations à énergie humaine
→ Version 6 : Extension des limites de navigation pour les embarcations humaines
- Arrêté du 23 novembre 1987Art. 240-1.02, Art. 240-2.07, Art. 240-2.10, Art. 240-2.16, Art. 240-2.09, Art. 240-3.03, Art. Annexe 240-A.1, Art. 244-4.02