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Arrêté du 21 mai 2024

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Procédure d'assurance qualité pour les professionnels de santé réalisant des tests biologiques

JORF n°0121 du 26 mai 2024

Article 2

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des TROD pour les virus de la grippe, de la COVID-19 et des infections à VRS

Résumé De nouveaux tests rapides pour détecter la grippe, la COVID-19 et les infections à VRS sont ajoutés pour mieux diagnostiquer ces maladies.

1° Après la dernière ligne du tableau n° 1 de l'annexe I de l'arrêté du 1er août 2016 susvisé, il est inséré une nouvelle ligne ainsi rédigée :
«

|Test rapide d'orientation diagnostique (TROD) des virus de la grippe, de la COVID-19 et des infections à VRS, seul ou associé|Orientation diagnostique en faveur de la grippe et/ ou de la COVID et/ ou d'une infection à VRS| |-----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------|-----------------------------------------------------------------------------------------------|

» ;
2° Après la dernière ligne des tableaux n° 2 et n° 3 de l'annexe I de l'arrêté du 1er août 2016 susvisé, sont insérées deux nouvelles lignes ainsi rédigées :
«

|Test rapide d'orientation diagnostique (TROD) des virus de la grippe, de la COVID-19 et des infections à VRS, seul ou associé|Orientation diagnostique en faveur de la grippe et/ ou de la COVID et/ ou d'une infection à VRS| |:----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------|:----------------------------------------------------------------------------------------------| | Test rapide d'orientation diagnostique (TROD) de l'infection par la bactérie Treponoma pallidum | Orientation diagnostique en faveur de la syphilis |

» ;
3° L'avant-dernière ligne du tableau n° 4 de l'annexe I de l'arrêté du 1er août 2016 susvisé est remplacée par la ligne suivante :
«

|Test rapide d'orientation diagnostique (TROD) des virus de la grippe, de la COVID-19 et des infections à VRS, seul ou associé|Orientation diagnostique en faveur de la grippe et/ ou de la COVID et/ ou de l'infection à VRS| |-----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------|----------------------------------------------------------------------------------------------|

».

1 version

Historique des versions

Version 1

1° Après la dernière ligne du tableau n° 1 de l'annexe I de l'arrêté du 1er août 2016 susvisé, il est inséré une nouvelle ligne ainsi rédigée :

«

Test rapide d'orientation diagnostique (TROD) des virus de la grippe, de la COVID-19 et des infections à VRS, seul ou associé

Orientation diagnostique en faveur de la grippe et/ ou de la COVID et/ ou d'une infection à VRS

» ;

2° Après la dernière ligne des tableaux n° 2 et n° 3 de l'annexe I de l'arrêté du 1er août 2016 susvisé, sont insérées deux nouvelles lignes ainsi rédigées :

«

Test rapide d'orientation diagnostique (TROD) des virus de la grippe, de la COVID-19 et des infections à VRS, seul ou associé

Orientation diagnostique en faveur de la grippe et/ ou de la COVID et/ ou d'une infection à VRS

Test rapide d'orientation diagnostique (TROD) de l'infection par la bactérie Treponoma pallidum

Orientation diagnostique en faveur de la syphilis

» ;

3° L'avant-dernière ligne du tableau n° 4 de l'annexe I de l'arrêté du 1er août 2016 susvisé est remplacée par la ligne suivante :

«

Test rapide d'orientation diagnostique (TROD) des virus de la grippe, de la COVID-19 et des infections à VRS, seul ou associé

Orientation diagnostique en faveur de la grippe et/ ou de la COVID et/ ou de l'infection à VRS

».