En vigueur depuis le 7 juin 2013
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Rôle du directeur des ressources humaines dans la gestion des dossiers
Le secrétariat de la commission est assuré par le directeur des ressources humaines de l'Institut Mines-Télécom.
A ce titre, il réceptionne les dossiers qui lui sont transmis par les écoles et procède à l'instruction des demandes préalablement à la consultation des membres de la commission.