Créé le 14 juin 2012 · Abrogé le 25 septembre 2014
Ce texte est une simplification générée par une IA. Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Règles pour les vérifications de santé
Résumé. Les règles pour vérifier si une personne est en bonne santé et apte à faire certaines activités sont expliquées dans des instructions détaillées.
Les dispositions communes et les dispositions particulières relatives aux conditions médicales et physiques d'aptitude, notamment concernant la cotation des sigles SIGYCOP ainsi que les modalités des expertises et des visites médicales, sont précisées par instruction.
Créé le 14 juin 2012 · Abrogé le 25 septembre 2014
Ce texte est une simplification générée par une IA. Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Abrogation d'un arrêté sur les conditions d'entrée à l'École navale
Résumé. Un arrêté de 2004 sur les conditions médicales pour entrer à l'École navale est annulé.
L'arrêté du 9 novembre 2004 relatif aux conditions médicales et physiques d'aptitude exigées des candidats aux concours d'accès en première et en deuxième année de l'Ecole navale, au concours de recrutement sur titre dans le corps des officiers de la marine et des officiers de marine issus de l'Ecole polytechnique est abrogé.