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Arrêté du 21 mai 2012

Chapitre III : Dispositions diverses

Abrogé25 septembre 2014
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Abrogé25 septembre 2014

Créé le 14 juin 2012 · Abrogé le 25 septembre 2014

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Règles pour les vérifications de santé

Résumé. Les règles pour vérifier si une personne est en bonne santé et apte à faire certaines activités sont expliquées dans des instructions détaillées.

Les dispositions communes et les dispositions particulières relatives aux conditions médicales et physiques d'aptitude, notamment concernant la cotation des sigles SIGYCOP ainsi que les modalités des expertises et des visites médicales, sont précisées par instruction.

Abrogé25 septembre 2014

Créé le 14 juin 2012 · Abrogé le 25 septembre 2014

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Abrogation d'un arrêté sur les conditions d'entrée à l'École navale

Résumé. Un arrêté de 2004 sur les conditions médicales pour entrer à l'École navale est annulé.

L'arrêté du 9 novembre 2004 relatif aux conditions médicales et physiques d'aptitude exigées des candidats aux concours d'accès en première et en deuxième année de l'Ecole navale, au concours de recrutement sur titre dans le corps des officiers de la marine et des officiers de marine issus de l'Ecole polytechnique est abrogé.

Abrogé25 septembre 2014

Créé le 14 juin 2012 · Abrogé le 25 septembre 2014

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Nouvel arrêté sur les conditions médicales pour l'École navale

Résumé. Un nouvel arrêté remplace les règles médicales pour les candidats à l'École navale et aux concours de la marine.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Abrogé depuis le jeudi 25 septembre 2014

En vigueur du jeudi 14 juin 2012 au mercredi 24 septembre 2014

Chapitre III : Dispositions diverses
Article 6
Article 7
Article 8