Arrêté du 21 mai 2012

Article 8

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Article 8

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Abrogé25 septembre 2014

Créé le 14 juin 2012 · Abrogé le 25 septembre 2014

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Nouvel arrêté sur les conditions médicales pour l'École navale

Résumé. Un nouvel arrêté remplace les règles médicales pour les candidats à l'École navale et aux concours de la marine.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Historique des versions

En vigueur du jeudi 14 juin 2012 au mercredi 24 septembre 2014

Source : Légifrance