Abrogé25 septembre 2014
Abrogé par ARRÊTÉ du 18 juillet 2014 - art. 7
Créé le 14 juin 2012 · Abrogé le 25 septembre 2014
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Nouvel arrêté sur les conditions médicales pour l'École navale
Résumé. Un nouvel arrêté remplace les règles médicales pour les candidats à l'École navale et aux concours de la marine.
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.