Le titre II (Délégation générale pour l'armement) de l'arrêté du 16 mai 2002 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
1° Au I de l'article 4 (Délégué général pour l'armement), les deux derniers alinéas sont remplacés par un seul alinéa ainsi rédigé :
« En cas d'absence ou d'empêchement du délégué général pour l'armement et de M. l'ingénieur général Laurent Collet-Billon, cette délégation est dévolue, dans les mêmes conditions, à M. l'ingénieur général Bruno Delor, directeur des programmes, des méthodes d'acquisition et de la qualité. »
2° A l'article 5 (Directions, service et centre relevant du délégué général pour l'armement), au B (Direction des programmes, des méthodes d'acquisition et de la qualité), au I, tableau, à la colonne Suppléants, (face à la délégation consentie à M. l'ingénieur général Michel Vergne), les deux alinéas suivants : « M. l'ingénieur en chef Marc Sanson » et « M. l'officier principal du corps technique et administratif Yann Le Goff, en cas d'absence ou d'empêchement de M. l'ingénieur en chef Marc Sanson » sont remplacés respectivement par les deux alinéas suivants : « M. l'ingénieur en chef Thierry Barrios. » et « M. l'officier principal du corps technique et administratif Yann Le Goff, en cas d'absence ou d'empêchement de M. l'ingénieur en chef Thierry Barrios. »
3° A l'article 5 (Directions, service et centre relevant du délégué général pour l'armement), au F (Direction de la gestion et de l'organisation), au I, tableau, à la colonne Titulaires de la délégation, l'alinéa : « M. l'officier du corps technique et administratif Michel Bibal, chef du bureau du budget et de la gestion financière. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. l'officier principal du corps technique et administratif Michel Bibal, chef du bureau du budget et de la gestion financière. »

L'article 7 (Directions et services relevant de la secrétaire générale pour l'administration) du titre III (Secrétariat général pour l'administration) de l'arrêté du 16 mai 2002 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
Au C (Direction des affaires juridiques), le dernier alinéa du V est remplacé par l'alinéa suivant :
« M. le colonel Olivier-Ange Haddad, chef du bureau du contentieux indemnitaire, et M. Hilaire Oliny, attaché principal d'administration centrale, chef du bureau des dommages généraux, pour signer, dans le cadre de leurs attributions respectives, les décisions d'allocations d'indemnités pour les dommages d'un montant inférieur à 54 000 EUR. »

Le I de l'article 12 (Directions et services relevant des chefs d'états-majors d'armée) du titre IV (Etats-majors d'armée) de l'arrêté du 16 mai 2002 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
Au A (Armée de terre), au IV (Direction centrale du matériel de l'armée de terre), tableau, à la colonne Suppléants, l'alinéa : « M. le lieutenant-colonel Fernard Sabbo. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le lieutenant-colonel Fernand Sabbo. ».

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.