JORF n°122 du 27 mai 2004

Article 1

Article 1

Le titre II (Délégation générale pour l'armement) de l'arrêté du 16 mai 2002 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
1° Au I de l'article 4 (Délégué général pour l'armement), les deux derniers alinéas sont remplacés par un seul alinéa ainsi rédigé :
« En cas d'absence ou d'empêchement du délégué général pour l'armement et de M. l'ingénieur général Laurent Collet-Billon, cette délégation est dévolue, dans les mêmes conditions, à M. l'ingénieur général Bruno Delor, directeur des programmes, des méthodes d'acquisition et de la qualité. »
2° A l'article 5 (Directions, service et centre relevant du délégué général pour l'armement), au B (Direction des programmes, des méthodes d'acquisition et de la qualité), au I, tableau, à la colonne Suppléants, (face à la délégation consentie à M. l'ingénieur général Michel Vergne), les deux alinéas suivants : « M. l'ingénieur en chef Marc Sanson » et « M. l'officier principal du corps technique et administratif Yann Le Goff, en cas d'absence ou d'empêchement de M. l'ingénieur en chef Marc Sanson » sont remplacés respectivement par les deux alinéas suivants : « M. l'ingénieur en chef Thierry Barrios. » et « M. l'officier principal du corps technique et administratif Yann Le Goff, en cas d'absence ou d'empêchement de M. l'ingénieur en chef Thierry Barrios. »
3° A l'article 5 (Directions, service et centre relevant du délégué général pour l'armement), au F (Direction de la gestion et de l'organisation), au I, tableau, à la colonne Titulaires de la délégation, l'alinéa : « M. l'officier du corps technique et administratif Michel Bibal, chef du bureau du budget et de la gestion financière. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. l'officier principal du corps technique et administratif Michel Bibal, chef du bureau du budget et de la gestion financière. »


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Version 1

Le titre II (Délégation générale pour l'armement) de l'arrêté du 16 mai 2002 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :

1° Au I de l'article 4 (Délégué général pour l'armement), les deux derniers alinéas sont remplacés par un seul alinéa ainsi rédigé :

« En cas d'absence ou d'empêchement du délégué général pour l'armement et de M. l'ingénieur général Laurent Collet-Billon, cette délégation est dévolue, dans les mêmes conditions, à M. l'ingénieur général Bruno Delor, directeur des programmes, des méthodes d'acquisition et de la qualité. »

2° A l'article 5 (Directions, service et centre relevant du délégué général pour l'armement), au B (Direction des programmes, des méthodes d'acquisition et de la qualité), au I, tableau, à la colonne Suppléants, (face à la délégation consentie à M. l'ingénieur général Michel Vergne), les deux alinéas suivants : « M. l'ingénieur en chef Marc Sanson » et « M. l'officier principal du corps technique et administratif Yann Le Goff, en cas d'absence ou d'empêchement de M. l'ingénieur en chef Marc Sanson » sont remplacés respectivement par les deux alinéas suivants : « M. l'ingénieur en chef Thierry Barrios. » et « M. l'officier principal du corps technique et administratif Yann Le Goff, en cas d'absence ou d'empêchement de M. l'ingénieur en chef Thierry Barrios. »

3° A l'article 5 (Directions, service et centre relevant du délégué général pour l'armement), au F (Direction de la gestion et de l'organisation), au I, tableau, à la colonne Titulaires de la délégation, l'alinéa : « M. l'officier du corps technique et administratif Michel Bibal, chef du bureau du budget et de la gestion financière. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. l'officier principal du corps technique et administratif Michel Bibal, chef du bureau du budget et de la gestion financière. »