JORF n°122 du 27 mai 2004

Article 3

Article 3

Le I de l'article 12 (Directions et services relevant des chefs d'états-majors d'armée) du titre IV (Etats-majors d'armée) de l'arrêté du 16 mai 2002 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
Au A (Armée de terre), au IV (Direction centrale du matériel de l'armée de terre), tableau, à la colonne Suppléants, l'alinéa : « M. le lieutenant-colonel Fernard Sabbo. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le lieutenant-colonel Fernand Sabbo. ».


Historique des versions

Version 1

Le I de l'article 12 (Directions et services relevant des chefs d'états-majors d'armée) du titre IV (Etats-majors d'armée) de l'arrêté du 16 mai 2002 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :

Au A (Armée de terre), au IV (Direction centrale du matériel de l'armée de terre), tableau, à la colonne Suppléants, l'alinéa : « M. le lieutenant-colonel Fernard Sabbo. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le lieutenant-colonel Fernand Sabbo. ».