Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de l'article 1er de l'arrêté du 17 septembre 2021
Résumé Un article a été modifié pour ajouter des noms et allonger la durée de validité.
L'article 1er de l'arrêté du 17 septembre 2021 susvisé est ainsi modifié :
1° Au troisième alinéa, après le mot : « ALIS, », est inséré le mot : « ASF, » et après le mot : « APRR, » sont insérés les mots : « ARCOUR, ARCOS, » ;
2° Au quatrième alinéa, les mots : « deux ans » sont remplacés par les mots : « quatre ans ».
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