Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des dotations médicales à bord des navires
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 3 : Mise à jour des dosages et terminologies pharmaceutiques
- Arrêté du 23 novembre 1987Art. Annexe 217-3.A.1, Art. Annexe 217-3.A.2 I, Art. Dotation A, Art. Dotation B, Art. Complément passagers 2, Art. Complément passagers 3, Art. Complément passagers 4, Art. Annexe 217-3.A.5