Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des règles de stabilité des navires
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 5 : Clarification et mise à jour terminologiqueArrêté du 23 novembre 1987Art. Annexe 211-1.A.2 → Version 2Arrêté du 23 novembre 1987Art. 211-1.01 : Règles pour les dossiers de stabilité des navires
→ Version 3 : Précision des dispositions complémentaires
- Arrêté du 23 novembre 1987Art. 211-1.02, Art. Annexe 211-1.A.2, Art. 211-1.01, Art. Annexe 211-1.A.3, Art. 211-2.01, Art. 211-2.08
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 23 novembre 1987Art. null