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Arrêté du 21 juin 2016

Article 7

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Article 7

Les dispenses et équivalences prévues à l'article D. 212-21 du code du sport (Spécialités et mentions du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport) sont définies en annexe VI du présent arrêté.

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Abrogé31 décembre 2020

Créé le 1 janvier 2017 · Abrogé le 31 décembre 2020

Les dispenses et équivalences prévues à l'article D. 212-21 du code du sport (Spécialités et mentions du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport) sont définies en annexe VI du présent arrêté.

Historique des versions

En vigueur du dimanche 1 janvier 2017 au mercredi 30 décembre 2020

Source : Légifrance