Arrêté du 21 juin 2007

Article 1

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Article 1

L'article 1er de l'arrêté du 25 novembre 2003 susvisé (Contrôle des animaux et produits aux frontières) est remplacé par les dispositions suivantes :
« Art. 1er. - La liste des animaux vivants, des produits et sous-produits d'origine animale, des micro-organismes pathogènes pour les animaux et des produits susceptibles de les véhiculer, soumis au contrôle dans les postes d'inspection frontaliers, en vertu des directives 91/496/CEE et 97/78/CE, est fixée par la décision 2007/275/CE. »

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L'article 1er de l'arrêté du 25 novembre 2003 susvisé (Contrôle des animaux et produits aux frontières) est remplacé par les dispositions suivantes :
« Art. 1er. - La liste des animaux vivants, des produits et sous-produits d'origine animale, des micro-organismes pathogènes pour les animaux et des produits susceptibles de les véhiculer, soumis au contrôle dans les postes d'inspection frontaliers, en vertu des directives 91/496/CEE et 97/78/CE, est fixée par la décision 2007/275/CE. »

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