Arrêté du 21 juin 1996
Chapitre Ier : Prescriptions générales applicables à l'ensemble des ouvrages visés à l'article 1er
Abrogé14 juillet 2007
Section 1 : Conception et implantation
Abrogé14 juillet 2007Section 2 : Rejet
Abrogé14 juillet 2007Section 3 : Entretien des installations et élimination des boues et des graisses
Abrogé14 juillet 2007Abrogé depuis le samedi 14 juillet 2007
En vigueur du vendredi 9 août 1996 au vendredi 13 juillet 2007
Chapitre Ier : Prescriptions générales applicables à l'ensemble des ouvrages visés à l'article 1er
Section 1 : Conception et implantation
Section 2 : Rejet
Section 3 : Entretien des installations et élimination des boues et des graisses