Arrêté du 21 juillet 2021

Article 7

Abrogé1 janvier 2026

Créé le 1 septembre 2021

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Évaluation des épreuves certificatives et modalités de situation d'évaluation

Résumé. Les modalités d'évaluation des épreuves pour les unités UC1 et UC2 sont dans l'article A. 212-47-3, celles pour les unités UC3, UC4A, UC4B et UC4C sont dans l'annexe III.

Les épreuves certificatives sont évaluées dans les conditions prévues à l'article A. 212-26 du code du sport.
Les modalités de la situation d'évaluation certificative de l'unité capitalisable 1 (UC1) " encadrer tout public dans tout lieu et toute structure " et de l'unité capitalisable 2 (UC2) " mettre en œuvre un projet d'animation s'inscrivant dans le projet de la structure " figurent à l'article A. 212-47-3 du code du sport.
Les modalités de la situation d'évaluation certificative de l'unité capitalisable 3 (UC3) " conduire une séance, un cycle d'animation ou d'apprentissage en sport automobile " et de l'unité capitalisable 4A (UC4A) " mobiliser les techniques du perfectionnement au pilotage pour mettre en œuvre une séance, un cycle d'animation ou d'apprentissage ", de l'unité capitalisable 4B (UC4B) " mobiliser les techniques du karting pour mettre en œuvre une séance, un cycle d'animation ou d'apprentissage " ou de l'unité capitalisable 4C (UC4C) " mobiliser les techniques du tout-terrain pour mettre en œuvre une séance, un cycle d'animation ou d'apprentissage " figurent en annexe III au présent arrêté.

Effets de cet article

cite

 Code du sportart. A212-26 Code du sportart. A212-47-3

Historique des versions

Abrogé depuis le jeudi 1 janvier 2026

Abrogé parArrêté du 9 janvier 2025art. 10 (V)

En vigueur du mercredi 1 septembre 2021 au mercredi 31 décembre 2025

Les épreuves certificatives sont évaluées dans les conditions prévues à l'article A. 212-26 du code du sport.
Les modalités de la situation d'évaluation certificative de l'unité capitalisable 1 (UC1) " encadrer tout public dans tout lieu et toute structure " et de l'unité capitalisable 2 (UC2) " mettre en œuvre un projet d'animation s'inscrivant dans le projet de la structure " figurent à l'article A. 212-47-3 du code du sport.
Les modalités de la situation d'évaluation certificative de l'unité capitalisable 3 (UC3) " conduire une séance, un cycle d'animation ou d'apprentissage en sport automobile " et de l'unité capitalisable 4A (UC4A) " mobiliser les techniques du perfectionnement au pilotage pour mettre en œuvre une séance, un cycle d'animation ou d'apprentissage ", de l'unité capitalisable 4B (UC4B) " mobiliser les techniques du karting pour mettre en œuvre une séance, un cycle d'animation ou d'apprentissage " ou de l'unité capitalisable 4C (UC4C) " mobiliser les techniques du tout-terrain pour mettre en œuvre une séance, un cycle d'animation ou d'apprentissage " figurent en annexe III au présent arrêté.