Arrêté du 21 juillet 2017

Article 1

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 1

L'agrément prévu à l'article L. 211-4 du code du sport (Agrément des centres de formation sportive) est accordé à nouveau, pour une période de quatre ans, aux centres de formation relevant des personnes morales suivantes :
Association Champagne Chalons Reims Basket Formation (M) ;
Association Hyères Toulon Var Basket (M) ;
Association Basket Lattes Montpellier Méditerranée Métropole (F) ;
SASP Saint-Thomas Basket - STB Le Havre (M) ;
SASP Lille Métropole Basket (M) ;
Association FC Lyon Basket Féminin (F) ;
Association Union Sportive Ouvrière Mondeville Basket (F) ;
Association JSF Nanterre (M) ;
SAOS Poitiers Basket 86 (M) ;
Association SPO Rouen Basket-ball (M) ;
Association Tarbes Gespe Bigorre (F) ;
ESBVA-LM Entente Sportive Basket Villeneuve-d'Ascq Lille Métropole (F) ;
SASP Jeanne d'Arc Vichy Clermont Métropole (F) ;
SEMSL Orléans Loiret Basket (F).

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Renouvellement d'agréments pour des centres de formation en basket

Résumé. L'État renouvelle pour quatre ans l'agrément de plusieurs centres de formation en basket-ball.

L'agrément prévu à l'article L. 211-4 du code du sport (Agrément des centres de formation sportive) est accordé à nouveau, pour une période de quatre ans, aux centres de formation relevant des personnes morales suivantes :
Association Champagne Chalons Reims Basket Formation (M) ;
Association Hyères Toulon Var Basket (M) ;
Association Basket Lattes Montpellier Méditerranée Métropole (F) ;
SASP Saint-Thomas Basket - STB Le Havre (M) ;
SASP Lille Métropole Basket (M) ;
Association FC Lyon Basket Féminin (F) ;
Association Union Sportive Ouvrière Mondeville Basket (F) ;
Association JSF Nanterre (M) ;
SAOS Poitiers Basket 86 (M) ;
Association SPO Rouen Basket-ball (M) ;
Association Tarbes Gespe Bigorre (F) ;
ESBVA-LM Entente Sportive Basket Villeneuve-d'Ascq Lille Métropole (F) ;
SASP Jeanne d'Arc Vichy Clermont Métropole (F) ;
SEMSL Orléans Loiret Basket (F).

Historique des versions

Source : Légifrance