Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des informations enregistrées dans la base CIR
Résumé. L'arrêté modifie les types d'informations enregistrées dans la base CIR, notamment pour les agents détachés.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 1er février 2008Art. 2 : Enregistrement des informations dans les bases de données
→ Version 2
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- Arrêté du 1er février 2008Art. 2