En vigueur depuis le 26 août 2011
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Équivalences de diplômes pour la navigation maritime
Résumé. Certains diplômes de formation maritime permettent d'obtenir des équivalences pour naviguer en eaux côtières, hauturières ou intérieures.
La liste des titres de formation professionnelle maritime permettant l'obtention d'une équivalence figure à l'annexe I.