Arrêté du 21 juillet 2011

Article 2

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Article 2

La liste des titres de formation professionnelle maritime permettant l'obtention d'une équivalence figure à l'annexe I.

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En vigueur depuis le 26 août 2011

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Équivalences de diplômes pour la navigation maritime

Résumé. Certains diplômes de formation maritime permettent d'obtenir des équivalences pour naviguer en eaux côtières, hauturières ou intérieures.

La liste des titres de formation professionnelle maritime permettant l'obtention d'une équivalence figure à l'annexe I.

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En vigueur depuis le vendredi 26 août 2011

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