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Arrêté du 21 juillet 2010

modifiant l'arrêté du 25 février 2010 relatif aux centres et organismes de formation mettant en œuvre le certificat « certiphyto 2009-2010 »

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Mise à jour des centres de formation pour le certiphyto

Résumé. Un arrêté du 21 juillet 2010 met à jour la liste des centres de formation pour le certiphyto, un certificat lié à l'utilisation des produits phytosanitaires.

Le ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche,

Vu le décret n° 2009-1619 du 18 décembre 2009 modifié portant création, à titre expérimental, du certificat « certiphyto 2009-2010 » ;

Vu l'arrêté du 25 février 2010 (Liste des centres de formation pour le certiphyto) relatif aux centres et organismes de formation mettant en œuvre le certificat « certiphyto 2009-2010 »,

Arrête :

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Modification de la liste des centres de formation pour le certiphyto

Résumé. La liste des centres de formation pour le certiphyto est désormais annexée à l'arrêté.

A modifié les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 6 août 2010

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Exécution d'un arrêté par la directrice générale

Résumé. La directrice générale de l'enseignement et de la recherche doit appliquer cet arrêté.

La directrice générale de l'enseignement et de la recherche est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 21 juillet 2010.

Pour le ministre et par délégation :

La directrice générale de l'enseignement

et de la recherche,

M. Zalay

Nota. ― L'annexe I peut être consultée au ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche (DGER), 1 ter, avenue de Lowendal, 75007 Paris, ou sur le site www.chlorofil.fr.

En vigueur depuis le vendredi 6 août 2010

Arrêté du 21 juillet 2010
Article 1
Article 2