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Arrêté du 25 février 2010

relatif aux centres et organismes de formation mettant en œuvre le certificat « certiphyto 2009-2010 »

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Liste des centres de formation pour le certiphyto

Résumé. Un arrêté liste les centres où on peut obtenir le certiphyto, une certification pour les agriculteurs.

Le ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche,

Vu le décret n° 2009-1619 du 18 décembre 2009 portant création, à titre expérimental, du certificat « certiphyto 2009-2010 » ;

Vu l'arrêté du 25 février 2010 (Règles de formation et d'évaluation pour l'utilisation des produits phytopharmaceutiques) relatif aux objectifs de formation et aux modalités d'évaluation de la spécialité « usage agricole » du certificat « certiphyto 2009-2010 »,

Arrête :

En vigueur depuis le 14 mars 2010 · Dernière version le 6 août 2010

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Liste des centres de formation pour le certiphyto

Résumé. Un arrêté liste les centres de formation pour obtenir le certiphyto, une certification en agriculture.

La liste des centres et organismes de formation prévus à l'article 3 du décret du 18 décembre 2009 susvisé (Procédure d'obtention du certiphyto) figure en annexe I du présent arrêté.

En vigueur depuis le 14 mars 2010

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Exécution d'un arrêté par la directrice générale

Résumé. La directrice générale de l'enseignement et de la recherche doit appliquer cet arrêté, qui sera publié officiellement.

La directrice générale de l'enseignement et de la recherche est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 25 février 2010.

Pour le ministre et par délégation :
La directrice générale
de l'enseignement et de la recherche,
M. Zalay

En vigueur depuis le dimanche 14 mars 2010

Arrêté du 25 février 2010
Article 1
Article 2