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Arrêté du 21 juillet 2003

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Article 2

Le référentiel professionnel correspondant à l'option définie à l'

article 1er

figure en annexe I du présent arrêté.

Le référentiel du diplôme qui définit les compétences attendues, les contenus, les horaires et l'organisation des enseignements fait l'objet de l'annexe II du présent arrêté, à l'exception des modules d'enseignements généraux communs qui sont annexés à l'

arrêté du 29 juin 1998 susvisé

.

La liste, la durée, le coefficient et la définition des épreuves du premier et du deuxième groupe sont précisés à l'annexe III du présent arrêté.

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Créé le 22 août 2003 · Abrogé le 1 juin 2011

Le référentiel professionnel correspondant à l'option définie à l'article 1er figure en annexe I du présent arrêté.

Le référentiel du diplôme qui définit les compétences attendues, les contenus, les horaires et l'organisation des enseignements fait l'objet de l'annexe II du présent arrêté, à l'exception des modules d'enseignements généraux communs qui sont annexés à l'arrêté du 29 juin 1998 susvisé.

La liste, la durée, le coefficient et la définition des épreuves du premier et du deuxième groupe sont précisés à l'annexe III du présent arrêté.

Relations

cite

cite  Arrêté 1998-06-29 annexecite  Arrêté 2003-07-21 annexe I, art. 1, annexe II, annexe III

Historique des versions

En vigueur du vendredi 22 août 2003 au mardi 31 mai 2011

Source : Légifrance