En vigueur depuis le 3 février 2025
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Référentiels des unités capitalisables du diplôme du code du sport
Les référentiels d'activités, de compétences et d'évaluation des unités capitalisables constitutives du diplôme mentionné à l'article D. 212-54 du code du sport (Les référentiels pour le diplôme d'Etat supérieur dans le sport), figurent à l'annexe I au présent arrêté.