Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la périodicité de mise à jour des études de dangers
Résumé. L'étude de dangers d'un barrage doit être mise à jour tous les trente-six mois, sauf exceptions.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 12 juin 2008Art. 2 bis → Version 2
- Arrêté du 12 juin 2008Art. 2 bis