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Arrêté du 21 janvier 2021

La ministre déléguée auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargée des sports,

Vu le code du sport, notamment ses articles L. 131-8, R. 131-3 et R. 131-6 ;

Vu l'arrêté du 20 juin 2012 portant agrément de la Fédération flying disc France ;

Vu le procès-verbal de l'assemblée générale du 8 décembre 2018 de la Fédération flying disc France,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Changement de nom d'une fédération sportive

Résumé. Un arrêté change le nom de la Fédération flying disc France en Fédération française de Flying Disc.

A l'article 1er de l'arrêté du 20 juin 2012 susvisé, les mots : « Fédération flying disc France » sont remplacés par les mots : « Fédération française de Flying Disc ».

1 version

Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication d'un arrêté

Résumé. Un arrêté doit être publié dans le Journal officiel de la République française.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

1 version

Fait le 21 janvier 2021.

Pour la ministre et par délégation :

Le directeur des sports,

G. Queneherve

Arrêté du 21 janvier 2021
Article 1
Article 2