JORF n°0050 du 1 mars 2018

Arrêté du 21 février 2018

Le ministre de l'agriculture et de l'alimentation,

Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles D. 661-1 à D. 661-11 ;

Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;

Vu l'arrêté du 8 décembre 2017 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de tournesol et soja) ;

Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées section « tournesol, soja et ricin »,

Arrête :

Article 1

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

| ESPÈCE | DÉNOMINATION | OBTENTEUR (S) |RESPONSABLE (S) DU MAINTIEN de la variété en sélection conservatrice| |---------|----------------|----------------------------------|--------------------------------------------------------------------| |Tournesol| ES Veronika. | Euralis Semences (FR). | Euralis Semences (FR). | | | LBS2323L. |Pioneer Overseas Corporation (US).| Pioneer Génétique SARL (FR). | | | Manager. | Maïsadour Semences (FR). | Maïsadour Semences (FR). | | | RGT Cavallo. | RAGT 2n (FR). | RAGT 2n (FR). | | | RGT Glloss. | RAGT 2n (FR). | RAGT 2n (FR). | | |RGT Sittingbull.| RAGT Czech s.r.o. (CZ). | RAGT 2n (FR). | | | SY Genio. (1) | Syngenta Participations AG (CH). | Syngenta France SAS (FR). | | |SY Impreso. (2) | Syngenta Participations AG (CH). | Syngenta France SAS (FR). | | |SY Octavio. (3) | Syngenta Participations AG (CH). | Syngenta France SAS (FR). |

(1) forme modifiée de la variété SY Virtuoso pour la résistance à la race 714 du mildiou.
(2) forme modifiée de la variété Tutti pour la résistance à la race 714 du mildiou.
(3) forme modifiée de la variété SY Belcanto pour la résistance à la race 714 du mildiou.

Article 2

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

| ESPÈCE | DÉNOMINATION | OBTENTEUR (S) |RESPONSABLE (S) DU MAINTIEN de la variété en sélection conservatrice| |---------|--------------|--------------------------------|--------------------------------------------------------------------| |Tournesol|ES Dolcevita. | Euralis Semences (FR). | Euralis Semences (FR). | | | ES Mobidic. | Euralis Semences (FR). | Euralis Semences (FR). | | | ES Regata. | Euralis Semences (FR). | Euralis Semences (FR). | | | NX62184. |Syngenta Participations AG (CH).| Syngenta France SAS (FR). | | |RGT Bellucci. | RAGT 2n (FR). | RAGT 2n (FR). | | |RGT Frankllin.| RAGT 2n (FR). | RAGT 2n (FR). |

Article 3

Est prononcé, jusqu'à échéance d'inscription, le transfert de la liste des variétés dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B) à la liste des variétés dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A) du Catalogue officiel des variétés de plantes cultivées en France, de la variété suivante :

| ESPÈCE |DÉNOMINATION|OBTENTEUR (S)|RESPONSABLE (S) DU MAINTIEN de la variété en sélection conservatrice| |---------|------------|-------------|--------------------------------------------------------------------| |Tournesol|RGT Fillips.|RAGT 2n (FR).| RAGT 2n (FR). |

Article 4

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), les variétés désignées ci-après :

- soja : Astafor, ES Minotor, Hérode ;
- tournesol : Eollia, ES Akustic, ES Karamba, ES Mystica, ES Trivia, ES Twistic, Mahe, Maurisse, Meddia CS, RGT Fellini, RGT Gazell, RGT Holly, Salsa RM, Ullys.

Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2020.

Article 5

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de tournesol cultivées en France, dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), les variétés désignées ci-après :
Bavaria CS, CSF15115, Flodik.

Article 6

Le directeur général de l'alimentation est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 21 février 2018.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général de l'alimentation,

P. Dehaumont