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Suppression des articles sur le titre professionnel de plâtrier
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 7 janvier 2013Art. 1, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Sct. Annexe
Arrêté du 21 février 2018
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 7 janvier 2013
Art. 1, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Sct. Annexe
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A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 7 janvier 2013Art. 1, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Sct. Annexe
Source : Légifrance
Arrêté du 7 janvier 2013 (Ab)
Reconnaissance du titre professionnel de plâtrier
Arrêté du 7 janvier 2013 · art. 1 (VT)
Modification des certifications professionnelles pour les plâtriers
Arrêté du 7 janvier 2013 · art. 5 (VT)
Certification professionnelle de plâtrier
Arrêté du 7 janvier 2013 · art. 6 (VT)
Modification du titre professionnel de plâtrier
Arrêté du 7 janvier 2013 · art. 7 (VT)
Annexe (VT)
Arrêté du 7 janvier 2013