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Modification des conditions pour les professeurs de danse
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2
- Arrêté du 23 décembre 2008Art. 7
Arrêté du 21 février 2017
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 23 décembre 2008
Art. 7
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 23 décembre 2008Art. 7
Source : Légifrance
Modification d'un arrêté existant
Arrêté du 21 février 2017 · art. 1
Simplification des justificatifs pour exercer la profession de professeur de danse
Arrêté du 21 février 2017 · art. 4
Adaptation des qualifications pour les professeurs de danse étrangers
Arrêté du 23 décembre 2008 · art. 7 (V)
Conditions pour enseigner la danse en France pour les ressortissants européens
Code de l'éducation · art. L362-1-1