Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification d'un article d'un arrêté du 16 mai 2023
Résumé. Un article récent modifie un article plus ancien.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 16 mai 2023Art. 2 → Version 2
- Arrêté du 16 mai 2023Art. 2