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Arrêté du 21 décembre 2023

modifiant l'arrêté du 30 novembre 2021 relatif aux normes médicales d'aptitude applicables aux commissaires des armées, aux aumôniers militaires et au personnel militaire rattaché au corps des commissaires des armées

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Mise à jour des règles d'aptitude médicale et de recrutement dans la réserve militaire

Résumé. Un arrêté met à jour les règles pour vérifier l'aptitude médicale et rejoindre la réserve militaire.

Le ministre des armées,

Vu le code de la défense, notamment ses articles L. 4132-1 (Conditions pour devenir militaire) et L. 4211-2 (Conditions pour intégrer la réserve militaire) ;

Vu l'arrêté du 30 novembre 2021 (Règles de santé pour les militaires) relatif aux normes médicales d'aptitude applicables aux commissaires des armées, aux aumôniers militaires et au personnel militaire rattaché au corps des commissaires des armées,

Arrête :

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Modification de la référence d'un arrêté sur le contrôle médical

Résumé. L'arrêté de référence pour le contrôle de l'aptitude médicale est mis à jour.

A modifié les dispositions suivantes :

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Mise à jour de la référence d'un arrêté sur l'aptitude médicale

Résumé. L'arrêté de référence pour l'aptitude médicale a été mis à jour.

A modifié les dispositions suivantes :

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Modification des conditions d'admission dans la réserve militaire

Résumé. Un arrêté modifie les règles pour rejoindre la réserve militaire, en mettant à jour un ancien arrêté.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 30 novembre 2021Art.
- Arrêté du 30 novembre 2021
Art. null

En vigueur depuis le 29 décembre 2023

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Publication au JORF

Résumé. L'arrêté sera publié pour que tout le monde le sache.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 21 décembre 2023.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur central du service du commissariat des armées,

P. Jacob

En vigueur depuis le vendredi 29 décembre 2023

Arrêté du 21 décembre 2023
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4