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Le ministre des armées,
Vu le code de la défense, notamment ses articles L. 4132-1 et L. 4211-2 ;
Vu l'arrêté du 30 novembre 2021 relatif aux normes médicales d'aptitude applicables aux commissaires des armées, aux aumôniers militaires et au personnel militaire rattaché au corps des commissaires des armées,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 30 novembre 2021Art. 2
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A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 30 novembre 2021Art. 8
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 30 novembre 2021Art. null
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2 cités
Créé le 29 décembre 2023
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 21 décembre 2023.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur central du service du commissariat des armées,
P. Jacob
En vigueur depuis le vendredi 29 décembre 2023