JORF n°0300 du 28 décembre 2023

Arrêté du 21 décembre 2023

Le ministre des armées,

Vu le code de la défense, notamment ses articles L. 4132-1 et L. 4211-2 ;

Vu l'arrêté du 30 novembre 2021 relatif aux normes médicales d'aptitude applicables aux commissaires des armées, aux aumôniers militaires et au personnel militaire rattaché au corps des commissaires des armées,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions de l'arrêté du 30 novembre 2021

Résumé Un nouvel arrêté change une règle d'un ancien arrêté.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 30 novembre 2021 > > Art. 2 > >

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Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'article 8 de l'arrêté du 30 novembre 2021

Résumé L'article 2 met à jour une règle d'un autre article.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 30 novembre 2021 > > Art. 8 > >

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Article 3

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 30 novembre 2021 > > Art. null > >

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2 cités

Article 4

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication au JORF

Résumé L'arrêté sera publié pour que tout le monde le sache.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 21 décembre 2023.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur central du service du commissariat des armées,

P. Jacob