JORF n°0024 du 28 janvier 2023

Arrêté du 21 décembre 2022

Le ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique,

Vu l'arrêté du 24 novembre 2015 relatif au concours commun d'admission d'élèves ingénieurs dans certaines écoles des mines et des télécommunications,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'arrêté du 24 novembre 2015

Résumé L'arrêté du 24 novembre 2015 a été modifié par les articles 2 à 8 de l'arrêté du 21 décembre 2022.

L'arrêté du 24 novembre 2015 susvisé est modifié comme suit par les articles 2 à 8 du présent arrêté.

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Article 2

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Modification de l'arrêté du 24 novembre 2015

Résumé Des changements ont été faits dans un ancien arrêté.

A modifié les dispositions suivantes : > - ARRÊTÉ du 24 novembre 2015 > > Art. 1 > >

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1 modifié

Article 3

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Modification des articles de l'arrêté du 24 novembre 2015

Résumé Cet arrêté change des règles d'un autre arrêté de 2015.

A modifié les dispositions suivantes : > - ARRÊTÉ du 24 novembre 2015 > > Art. 3, Art. 4, Art. 9, Art. 15-1, Art. 15-2, Art. 19 > >

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6 modifiés

Article 4

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Modification des dispositions de l'arrêté du 24 novembre 2015

Résumé Certaines règles ont été changées dans un document de 2015.

A modifié les dispositions suivantes : > - ARRÊTÉ du 24 novembre 2015 > > Art. 9 > >

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Article 5

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Modification des dispositions de l'arrêté du 24 novembre 2015

Résumé Un article change une partie d'un ancien règlement pour le mettre à jour.

A modifié les dispositions suivantes : > - ARRÊTÉ du 24 novembre 2015 > > Art. 11 > >

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Article 6

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Modification de l'arrêté du 24 novembre 2015

Résumé Cet article met à jour certaines règles d'un arrêté de 2015.

A modifié les dispositions suivantes : > - ARRÊTÉ du 24 novembre 2015 > > Art. 15-1 > >

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Article 7

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Modification des dispositions de l'arrêté du 24 novembre 2015

Résumé Cet article modifie les règles d'un ancien texte.

A modifié les dispositions suivantes : > - ARRÊTÉ du 24 novembre 2015 > > Art. 15-2 > >

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Article 8

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Modification de dispositions antérieures

Résumé Un article change une règle d'un autre arrêté à partir du 28 janvier 2023.

A modifié les dispositions suivantes : > - ARRÊTÉ du 24 novembre 2015 > > Art. 16 > >

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Article 9

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Charges de l'exécution de l'arrêté

Résumé Le vice-président et les directeurs des écoles doivent suivre cet arrêté, qui sera publié.

Le vice-président du conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies et les directeurs des écoles concernées sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 21 décembre 2022.

Pour le ministre et par délégation :

Le vice-président du conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies,

L. Rousseau