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Abrogé par Arrêté du 28 novembre 2023 - art. 3
Cette section est abrogée, mais certains de ses articles sont encore en vigueur.
Le ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse,
Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L. 612-3, L. 612-3-2 et D. 612-1-6 ;
Vu l'avis du conseil supérieur de l'éducation en date du 24 novembre 2022,
Arrête :
Abrogé par Arrêté du 28 novembre 2023 - art. 3
Créé le 7 janvier 2023
Conformément à l'article D. 612-1-6 du code de l'éducation, les connaissances et compétences attendues pour la réussite dans les formations préparant aux différentes spécialités de niveau 4 du diplôme de la mention complémentaire prévu aux articles D. 337-139 à D. 337-160 du même code, sont nationalement définies et figurent en annexe.
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1 cité
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 28 décembre 2021Art. 1, Art. 3, Sct. Annexe, Art. null
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5 abrogés
Abrogé par Arrêté du 28 novembre 2023 - art. 3
Créé le 7 janvier 2023
Le présent arrêté et son annexe seront publiés au Journal officiel de la République française.
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Annexe
Abrogé20 décembre 2023Fait le 21 décembre 2022.
Pour le ministre et par délégation :
La cheffe du service de l'instruction publique, et de l'action pédagogique, adjointe au directeur général,
R.-M. Pradeilles-Duval
Nota. - Le contenu de l'annexe au présent arrêté peut également être consulté sur le site internet parcoursup , à l'adresse suivante : https://www.parcoursup.fr. Les compétences et connaissances attendues sont accessibles pour chacune des formations par le moteur de recherche : Je recherche une formations sur parcoursup et elles sont détaillées dans l'onglet caractéristiques de chaque formation consultée.
Abrogé depuis le mercredi 20 décembre 2023
Abrogé parArrêté du 28 novembre 2023art. 3
En vigueur du samedi 7 janvier 2023 au mardi 19 décembre 2023