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Suppression des articles du décret sur le Taureau de Camargue
A abrogé les dispositions suivantes :
- Décret n°2011-641 du 8 juin 2011Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Sct. Annexe, Art. null
Arrêté du 21 décembre 2022
A abrogé les dispositions suivantes :
- Décret n°2011-641 du 8 juin 2011
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Sct. Annexe, Art. null
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A abrogé les dispositions suivantes :
- Décret n°2011-641 du 8 juin 2011Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Sct. Annexe, Art. null
abroge
Source : Légifrance
Décret n°2011-641 du 8 juin 2011 (Ab)
Homologation du cahier des charges du Taureau de Camargue
Décret n°2011-641 du 8 juin 2011 · art. 1 (Ab)
Décret sur l'appellation « Taureau de Camargue »
Décret n°2011-641 du 8 juin 2011 · art. 2 (Ab)
Abolition des décrets sur le Taureau de Camargue
Décret n°2011-641 du 8 juin 2011 · art. 3 (Ab)
Publication d'un décret et attribution des responsabilités
Décret n°2011-641 du 8 juin 2011 · art. 4 (Ab)
'Taureau de Camargue': Définition et Règles
Décret n°2011-641 du 8 juin 2011 · art. (Ab)
Annexe (Ab)
Décret n°2011-641 du 8 juin 2011